Dossier CFDT concernant les accords d'entreprise sur la RTT 

  • Présentation du contenu :

    analyses d'accords d'entreprise sur la RTT par thème (1990-1994), fiches d'idendité des accords d'entreprises sur la RTT ciblés par l'Observatoire des relations professionnelles et de l'innovation sociale (juin 1995-janvier 1997), statistiques de l'Observatoire sur les accords RTT (1993-1997).

  • Date :

    1990-1997

  • Nature du contenu : Papier
  • Description physique :

    Genre/Carac. phys. : Papier

  • Cote :

    CDAR/96/4

  • Localité : Néant
  • Autres identifiants :

    Ancienne cote : 96 DAR 4

  • Localisation physique : B13
  • Origine : Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
  • Modalités d’entrée :

    20080226

  • Information sur l’évaluation :

    Sort final : Conserver.

  • Conditions d’accès :

    Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997

  • Conditions d’utilisations :

    Néant

  • Mots-clés