Participation de la CFDT aux réunions du conseil de la Caisse Nationale de Solidarité pour l'Autonomie (CNSA) 

  • Présentation du contenu :

    correspondance, ordres du jour, notes et documents de travail, rapports, procès-verbaux des réunions du conseil de la CNSA du 25 avril au 4 juillet 2006.

  • Date :

    2006

  • Nature du contenu : Papier
  • Description physique :

    Genre/Carac. phys. : Papier

  • Cote :

    CDAR/95/4

  • Localité : Néant
  • Autres identifiants :

    Ancienne cote : 95 DAR 4

  • Localisation physique : B13
  • Origine : Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
  • Modalités d’entrée :

    20071016

  • Information sur l’évaluation :

    Sort final : Conserver.

  • Conditions d’accès :

    Communicable au bout de 25 ans à partir de 2006

  • Conditions d’utilisations :

    Néant

  • Mots-clés