Aide à la recherche

1er degré ; CROUS ; Action revendicative

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

FS/21

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives CFDT

Importance matérielle

26 articles

Origine

SGEN (Fédération des Syndicat Général de l'Education Nationale ; CFTC puis CFDT)

Modalités d'entrées

Mode d'entrée : versement. Date d'entrée : 21/12/2001

Notes

FS/21/1 à FS/21/38 éliminés (juridique) ; FS/21/42 et FS/21/51 à FS/21/54 (chrono) ; FS/21/56-FS/21/57 intégrés à FS/1

Mots clés producteurs

SGEN (Fédération des Syndicat Général de l'Education Nationale ; CFTC puis CFDT)

Mots clés matières

Techniciens du supérieur - CROUS

Personnel ouvrier des oeuvres universitaires et scolaires

Cote/Cotes extrêmes

FS/21/44

Date

1986-1998

Importance matérielle

0.1

Présentation du contenu

Commission paritaire nationale et groupe de travail : règlement et composition ; documents de travail et comptes rendus des réunions du CTP.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1998