Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Versement effectué par la FGMM (Fédération générale des mines et de la métallurgie)
Mots clés producteurs
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Présentation du contenu
sessions, réunions et correspondance de l'inter, discussion de l'actualisation du contrat de plan en comité central d'entreprise et conseil d'administration ; mise en place et premières réunions du comité de groupe 1983 ; accords sur la politique salariale pour 1982-1983 et sur le droit d'expression ; conseil d'administration de janvier 1983 sur la politique sociale dans le groupe ; comptes rendus des conseils d'administration ; action contre la politique industrielle de Pont-à-Mousson S.A. juin 1984 ; avis des comités d'établissement sur la convention de réinsertion des travailleurs immigrés dans leur pays d'origine 1984.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Sort final : Conserver.
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984
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