CCE/25
CFDT Archives
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 27/07/2011
Évaluation, tris et éliminations, sort final
La cote CCE/24/4 (documents doublons) a été détruite en 2024
Mots clés personnes
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
les régimes spéciaux : notes et documents de travail, notes confédérales (2007). La majoration de durée d'assurance (MDA) : correspondance, notes et documents de travail, notes confédérales (2009).
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2009
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