FB/10
CFDT Archives
Cote/Cotes extrêmes
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Mode d'entrée : versement
Date d'entrée : 23-29/07/2004
Informations sur le traitement
Destruction des dossiers FB/20/10-FB/20/11, FB/10/22, FB/10/111
Mots clés producteurs
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Présentation du contenu
Accords d'entreprise : projet d'accord sur le plan d'épargne d'entreprise (1986), accord concernant les équipes de travail de fin de semaine (1994), accord sur le temps de travail et l'emploi (1994), avis sur l'accord d'aménagement du temps de travail des collaborateurs à Lyon (1995) ; délégués, représentants CFDT au CCE, comité de groupe : désignations (1983-1995) ; politique industrielle de Framatome : revue de presse (1985-1994) ; action revendicative : tracts, communiqués, revue de presse (1985-1993).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1995
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