Europe et politiques européennes (1991-2011)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

W/59

Date

1991-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

CFDT

Importance matérielle

0,60 ml

24 article(s)

Origine

International et Europe (service confédéral CFDT)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 10/09/2025

Présentation du contenu

Versement du 7 mars 2024 d'Hélène Deborde, secrétaire confédérale (activités de Jean-Pierre Delhoménie, Thierry Dedieu et Michel Marti, secrétaires confédéraux)

Cote/Cotes extrêmes

W/59/10-W/59/20

Date

1991-2010

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

W/59/23-W/59/24

Date

1991-2006

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Confédération des syndicats autonomes de Serbie (CATUS) et droit syndical en Serbie

Cote/Cotes extrêmes

W/59/24

Date

1991-2003

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Actualité de la CATUS : courriers, notes documentaires (1991-2003). Droit syndical : courriers de protestations auprès de la présidence et du gouvernement serbe (1994-1996). Ambassade de France à Belgrade : courrier de condoléances relatif au décès d'un diplomate au Kosovo (1998-1999).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2003