FB/4
CFDT Archives
Cote/Cotes extrêmes
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Mode d'entrée : versement
Date d'entrée : 14/06/2013
Mots clés producteurs
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Présentation du contenu
désignations des délégués syndicaux centraux et des représentants syndicaux au comité central d'entreprise d'Hispano-Suiza (1983-1990), projet de réduction d'effectifs (1986) et tracts sur l'application du plan social de 1992 à Hispano-Suiza ; désignations des délégués syndicaux centraux et des représentants syndicaux au comité central d'entreprise de Messier Bugatti (1987-1995), actions de la section syndicale Messier Bugatti pour le développement des marchés de l'entreprise (1988) et la sauvegarde de l'emploi, accord d'entreprise et accord sur la formation (1990), négociations sur les classifications (1991).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1992
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