Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 14/03/2022
Présentation du contenu
Suivi de la réalisation et de la finalisation des enquêtes, études et recherches, participation à l'élaboration et au suivi de la politique environnementale confédérale et à des actions revendicatives associées.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
documents de travail, listes des études, programmes, tableaux de suivi, conventions et avenants, questionnaires, rapports d'études et d'enquêtes, supports de présentation, articles, fiches thématiques, grilles d'analyse, notes CE, notes de synthèse, notes méthodologiques, comptes rendus de réunions.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2021 (Certains documents produits dans le cadre d'enquêtes nominatives, et contenant des informations personnelles, peuvent être soumis à un délai de communicabilité de 50 ans.)
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
La lecture de certains fichiers (formats tels que : dll, tri, stx, pre, gra, omr, omp, etc.) peut nécessiter l'utilisation/la possession de logiciels spécifiques.
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.