CCOM/6
CFDT Archives
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 18/06/2003
Évaluation, tris et éliminations, sort final
La cote CCOM/6/15 (supports plastiques pour rétro-projecteur) a été détruite en 2024
Mots clés personnes
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
circulaires n° 1 à 31 (juin 2001-décembre 2002), dépêches n° 1 du 6 septembre 2001 sur les effectifs de conseillers prud'hommes et n° 2 du 18 septembre 2001 sur la stratégie de la CGT pour les élections prud'homales 2002.
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2002
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