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Archives du Syndicat des impôts

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Cote/Cotes extrêmes

FR/3

Date

1948-1993

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives CFDT

Origine

Fédération des Finances et Affaires Economiques (CFTC puis CFDT) / Syndicat national de la Direction générale des impôts (CFTC puis CFDT)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Informations sur le traitement

Les articles suivants ont été éliminés

FR/3/68-FR/3/72 : dossiers juridiques (1974-1993)

Mots clés producteurs

Fédération des Finances et Affaires Economiques (CFTC puis CFDT) / Syndicat national de la Direction générale des impôts (CFTC puis CFDT)

Mots clés matières

Congrès

5e congrès , Dourdan, mai 1968

Cote/Cotes extrêmes

FR/3/8

Date

1968

Présentation du contenu

Organisation : horaires. Règlement intérieur : projet. Statuts. Trésorerie : rapport, compte d'exploitation 1966 et 1967. Débat d'orientation : notes manuscrites. Elections professionnelles : résultats. Implantations et effectifs budgétaires : tableaux. Conseil Syndical : liste des candidats, liste de participation aux séances, liste des élus. Conseillers régionaux : liste des élus. Sections de Paris et de la Région parisienne : liste des représentants. Motions : projets, adoptées. Journaux l'Union DGI.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Sort final : Conserver.

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1968