FR/1
CFDT Archives
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Autre instrument de recherche
Informations sur le traitement
FR/1/130 (aide juridique : dossiers individuels) 1976-1991
La presse fédérale a été regroupée dans la sous-série FRP/1
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Union des Fonctionnaires et Employés des Finances en Europe : correspondance. Organisation Européenne de la Fédération Internationale des Personnels des Services Publics : enquête sur les conditions de travail, d'emploi et de rémunération des personnels de l'Etat et des Finances, correspondance. Réflexions dans la presse fédérale : bulletin sur les liens internationaux, extraits du guide du militant finances. Rapports : "une analyse des données quantitatives", "session : quelle Europe en 1993 ?", "l'Europe et les fonctions publiques", "les conséquences des arrêts Infirmiers et Lawrie Blum sur l'évolution du dossier Fonction Publique et Droit Communautaire", "rapport Lebègue", "l'impact sectoriel du marché intérieur sur l'industrie : les enjeux pour les Etats membres", "l'avenir de la douane".
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Sort final : Conserver.
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1990
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