1950-2008
CFDT Archives
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Biographie ou Histoire
(1988-2001)
À la suite du 41ème congrès confédéral (Strasbourg, 22-26 novembre 1988), la confédération s'organise en départements. Le secteur International et outre-mer devient le département International et Europe. Le secrétariat Immigrés attaché au secteur jusqu'en 1988 disparaît. Le secrétariat Dom-Tom (1985-1988) puis la délégation Dom-Tom (1988-2001) en charge de l'Outre-mer, et l'Institut syndical de coopération technique international (ISCTI), devenu Institut Belleville en 1984, reste attaché au département.
Modalités d'entrées
Versements réalisés entre 1990 et 2011 (archives pré-classées).
Mode de classement
Archives pré-classées en continu à l'arrivée des versements (1990-2011), organisées dans un plan de classement en 2025.
Mots clés producteurs
Date
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Cote/Cotes extrêmes
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Particularité physique
Présentation du contenu
notes et documents confédéraux sur les positions de la CFDT concernant la ratification du traité de Maastricht et ses conséquences sur la construction européenne et l'avenir de l'Union européenne (novembre 1991-octobre 1992), tableau des propositions d'amendements CFDT sur la réforme des traités, documents de la Confédération européenne des syndicats (CES) et de la Communauté économique européenne (CEE) sur le traité de l'Union européenne et sa ratification (décembre 1991-juin 1992).
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1992
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