FB/10
CFDT Archives
Cote/Cotes extrêmes
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Mode d'entrée : versement
Date d'entrée : 23-29/07/2004
Informations sur le traitement
Destruction des dossiers FB/20/10-FB/20/11, FB/10/22, FB/10/111
Mots clés producteurs
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Présentation du contenu
Inter : ordre du jour, quelques documents de travail et comptes rendus (1989-1999), différend entre le syndicat Sud-Vienne et la SSE de Chasseneuil sur l'accord ARTT (1998) ; discrimination syndicale : correspondance avec la Direction sur des problèmes de carrière de certains militants (1990-1994) ; désignations : DSC, représentant syndical au CCE, représentant syndical au comité de groupe (1987-2001) ; accords d'entreprises et réunions paritaires : accords sur le droit syndical, les classifications, la formation et la modulation du temps de travail (1989-1990), réunions paritaires sur les salaires (1995-1996), accords sur l'intéressement (1998).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001
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