Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement d'Alain André, secrétaire confédéral
Date d'entrée : 13/04/2022
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Notes du service DOF (2010-2012), notes CE, notes manuscrites, courriers non distribués aux adhérents retournés à la confédération (janvier 2012), courriers.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2012 (Données à caractère personnel (DCP) révélant l'appartenance syndicale)
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