FR/1
CFDT Archives
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Autre instrument de recherche
Informations sur le traitement
FR/1/130 (aide juridique : dossiers individuels) 1976-1991
La presse fédérale a été regroupée dans la sous-série FRP/1
Mots clés producteurs
Date
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Organisation : correspondance, organisation matérielle, renseignements pratiques, discours de bienvenue. Liste des mandats. Délégués au congrès : enquête du BRAEC. Trésorerie : rapport financier, projet de charte financière fédérale, amendements de la charte. Rapport d'activité : rapport, débat, interventions par région et par syndicat. Rapport d'orientation : rapport, contributions des syndicats des Douanes et de l'INSEE, débat, interventions par région et par syndicat. Interventions des invités. Bureau fédéral : liste des membres, élections par mandats. Statuts : propositions de modifications, débat, nouveaux statuts. Résolution générale : projets, amendements aux projets, amendements intégrés, débat, interventions, amendements rejetés, votes récapitulatifs. Motions d'actualité.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Sort final : Conserver.
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1982
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