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Cote/Cotes extrêmes

FT/16

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives CFDT

Importance matérielle

1,54 ml

Origine

FUPT (Fédération Unifiée des Postes et Télécommunications ; CFTC puis CFDT)

Modalités d'entrées

Mode d'entrée : versement. Date d'entrée : 12/02/2002

Évaluation, tris et éliminations, sort final

FT/16/11-13 détruits (DUA échue)

Mots clés producteurs

FUPT (Fédération Unifiée des Postes et Télécommunications ; CFTC puis CFDT)

Trésorerie et cotisation 1994-1995

Cote/Cotes extrêmes

FT/16/14

Date

1994-2001

Présentation du contenu

Budget réalisé, 1994-1996. Récapitulatif des versements de cotisations au SCPVC, 1995-1999 (manque l'année 1996). Etats récapitulatifs des versements des cotisations, 1995-1997. Etats récapitulatifs des prélèvements des adhérents isolés, 1994-1995. Etats récapitulatifs des cotisations des retraités (2000-2001). Choix des taux CNAS, 1995.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001

Mots clés matières

Cotisation