FFCE/62
CFDT Archives
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 13/09/2016
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
1997-1999: relevés de conclusions
2000, dossier des réunions du 3 janvier au 11 décembre : relevés de conclusions, ordres du jour, notes manuscrites JF Renucci et Patrick Pierron, documents de travail, comptes-rendus des réunions d'information au personnel administratif.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000
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