Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 11/03/2022 (versement du 08/07/2021 de Sophie Gaudeul)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
circulaire aux organisations, notes de synthèse de la Fédération générale des transports et de l'équipement (FGTE), courriels, comptes rendus de réunions, tableaux d'analyse des engagements du Grenelle de l'Environnement, notes sur l'état d'avancement de la mise en œuvre du Grenelle, note CE, rapports, feuille de route gouvernementale pour la transition écologique, propositions CFDT, documents de travail, support de communication, fiches de propositions CFDT, dossier du participants à la table ronde n°2 sur la biodiversité, lettres de cadrage du Premier ministre Jean-Marc Ayrault aux ministères impactés
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2013
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