FB/5
CFDT Archives
Cote/Cotes extrêmes
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Mode d'entrée : versement
Date d'entrée : 15/06/1998
Notes
FB/5/46-FB/5/50 : intégrés à l'inventaire Fédération des mineurs (FB/2)
Mots clés producteurs
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Présentation du contenu
composition de la branche (1988-1993) ; comptes rendus des réunions (1992-1993) ; rencontres avec le Ministère et débats sur le contrat d'objectifs 1990, réunions au Ministère de l'industrie sur la réorganisation du secteur nucléaire (1992). Notes préparatoires et comptes rendus des réunions de l'inter CEA (1995-1996) ; session DSM-DSV juin 1992. Négociations et accords au CEA : sur l'emploi (1992), sur les salaires (1992-1995), sur la grille de qualifications et de rémunérations (1990-1993), sur la formation professionnelle (1990-1993), sur la pré-retraite progressive (1993), sur le travail des handicapés, sur la charte de droit syndical, sur l'entretien annuel d'appréciation et la charte de la mobilité (1994).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Sort final : Conserver.
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996
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