Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Biographie ou Histoire
(1988-2001)
À la suite du 41ème congrès confédéral (Strasbourg, 22-26 novembre 1988), la confédération s'organise en départements. Le secteur International et outre-mer devient le département International et Europe. Le secrétariat Immigrés attaché au secteur jusqu'en 1988 disparaît. Le secrétariat Dom-Tom (1985-1988) puis la délégation Dom-Tom (1988-2001) en charge de l'Outre-mer, et l'Institut syndical de coopération technique international (ISCTI), devenu Institut Belleville en 1984, reste attaché au département.
Modalités d'entrées
Versements réalisés entre 1990 et 2011 (archives pré-classées).
Mode de classement
Archives pré-classées en continu à l'arrivée des versements (1990-2011), organisées dans un plan de classement en 2025.
Mots clés producteurs
Date
Date
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
correspondance (1982-1990), notes confédérales (1979-1986), notes manuscrites sur la rencontre OUSA-CFDT du 15 novembre 1979 (1979), notes et rapports d'activités de l'OUSA pour son 4ème congrès (1985), notes et rapports de l'OUSA sur son organisation interne (1979-1988).
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1990
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.