FG/121
CFDT Archives
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Dépôt de la Fédération générale de l'Agroalimentaire
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Présentation du contenu
Statuts, rapport financier, bilan d'action du fonds formation, convocation, procès verbal du conseil d'administration, convention instituant un fonds d'assurance formation, règlement intérieur.
Conditions d'accès
Communicable 25 ans après 1973
Mots clés collectivités
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