FT/9
CFDT Archives
Cote/Cotes extrêmes
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Mode d'entrée : versement. Date d'entrée : 24/07/1994
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Secteur organisation : ordres du jour, notes préparatoires, notes manuscrites et procès-verbaux des réunions, 1984-1994. Comptes rendus CODEF et COTRE, 1993-1994.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994
Mots clés matières
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