FB/10
CFDT Archives
Cote/Cotes extrêmes
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Mode d'entrée : versement
Date d'entrée : 23-29/07/2004
Informations sur le traitement
Destruction des dossiers FB/20/10-FB/20/11, FB/10/22, FB/10/111
Mots clés producteurs
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Présentation du contenu
présentations et explications patronales du texte du 17 décembre 1990, négociation de l'accord d'application d'A. CAP 2000 à Usinor-Sacilor (janvier 1991), courrier du GESIM relatif à la présentation de l'accord par la CFDT (1991), négociations sur les équivalences (1992), documents et comptes rendus des réunions de suivi de l'accord (1991-1993).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993
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