Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 11/03/2022 (versement du 08/07/2021 de Sophie Gaudeul)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
déclaration intersyndicale sur les émissions de CO2 des véhicules particuliers (2007), extraits de presse FGTE (2010-2015), copie de courrier, position des parties prenantes du Grenelle de l'Environnement sur le Schéma national des infrastructures de transport (SNIT, 2011), note de positions FGTE-CFDT, courriels, comptes rendus de réunions avec FNE et l'Agence nationale sécurité sanitaire alimentaire nationale (Anses), supports de présentation, dossier de presse, programme, notes manuscrites.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2013
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