FM/39
CFDT Archives
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement par le Secrétariat général
Date d'entrée : 11/04/2014
Présentation du contenu
Dossiers du Secrétariat général
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Présentation du contenu
Réorganisation des DDASS et DRASS, Agences régionales de Santé (ARS), dialogue social, subvention ministère, résultats élections, comptes-rendus commission de branche (1990). Branche OPAC HLM: transformation des offices publics de l'habitat (OPH), statut des OPH, logement social, comptes-rendus commissions de branche (1990).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996
Mots clés matières
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