FM/46
CFDT Archives
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 30/06/2016
Présentation du contenu
Congrès fédéraux, comité national fédéral, cahiers de notes du secrétariat national, chrono des secrétaires généraux.
Notes
FM/46/9 à FM/46/11 : les dossiers de congrès ont été intégrés au versement FM/50
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2011
Documents en relation
CNF Bordeaux, 7-11 septembre 2015 : voir FM/50/27 (concomitant au Congrès extraordinaire de modification statutaire)
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
préparation, travaux et synthèse des ateliers, organisation (envoi aux syndicats, matériel de vote, préparation), élection complémentaire au Conseil fédéral, dossier d'accueil, inscriptions, intervention d'ouverture et de clôture, mandats, envois aux syndicats après le CNF, règlement intérieur et statuts, budget, appel à candidatures, presse fédérale, bilan définitif du CNF par le CF, grille d'interview, synthèse des interview "Le conseil syndical et ses acteurs: représentations et perceptions des rôles", motion "une stratégie de changement à amplifier", votes.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.