FK/53
CFDT Archives
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement (Hilarie Kakoutou)
Date d'entrée : 03/09/2020
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Règlement intérieur de l'Union fédérale route : règlements intérieur et projets de modifications, compte rendu de l'équipe animatrice du 30 mai 2000, réglement intérieur de 1998, texte proposé à l'AG des 19-21 janvier 2000, règlement intérieur voté à l'assemblée générale de Renne du 27 janvier 2006, textes 2009, rapport de l'expert-comptable sur les comtes 2003-2006, statuts fédéraux 2009..
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2010
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