Relations avec les organisations dans les départements et régions d'outre-mer et collectivités d'outre-mer (DROM-COM)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

W/72

Date

1970-2023

Organisme responsable de l'accès intellectuel

CFDT

Importance matérielle

2,02 ml

67 article(s)

Origine

International et Europe (service confédéral CFDT)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 19/12/2025

Présentation du contenu

Activités du délégué à l'Outre-mer Émile Levère (1985-1989), Alain Petitjean (1989-1999), Jean-Pierre Le Velly (1999-2009), Jean-Jacques Manach (2009-2018) et Pascal Catto (depuis 2018)

Cote/Cotes extrêmes

W/72/7-W/72/12

Date

1978-2023

Présentation du contenu

Protocoles de coopération ou protocoles d'accords.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Polynésie française (1997-2018), Saint-Pierre-et-Miquelon (1991-2016), Wallis-et-Futuna (1999, 2017)

Cote/Cotes extrêmes

W/72/12

Date

1986-2018

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2018