1999-2003

Aide à la recherche

Branche energie (FGMM)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

FB/23

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives CFDT

Origine

FGMM (Fédération Générale des Mines et de la Métallurgie ; CFDT)

Modalités d'entrées

Mode d'entrée : versement

Date d'entrée : 12/09/2012

Mots clés matières

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

FB/23/11

Date

1999-2003

Importance matérielle

0.08

Présentation du contenu

Désignations (2002), ordre du jour et documents de réunion de l'Inter, projets d'accord d'intéressement et accord de méthode, expertises économiques.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2003