FG/121
CFDT Archives
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Dépôt de la Fédération générale de l'Agroalimentaire
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Présentation du contenu
Compte rendu, extrait de journal officiel, copie d'arrêté ministériel, liste des membres, copie de décision, listes des résultats des élections pour les départements et régions, notes manuscrites, correspondance, fiche synthétique des résultats des élections par département, circulaires, avis de la cada.
Conditions d'accès
Communicable 25 ans après 1994
Mots clés matières
Mots clés collectivités
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