Cote/Cotes extrêmes
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Mode d'entrée : versement
Date d'entrée : 27/07/2006
Notes
Destruction des dossiers FB/12/1 à FB/12/3
Mots clés producteurs
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Ordres du jour et notes manuscrites des réunions de l'inter (1984-1996), adoption de nouveaux statuts (1988), problèmes de désignation du délégué syndical central 1993.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996
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