FM/32/1-FM/32/33
CFDT Archives
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Biographie ou Histoire
Charles Liaser, militant à la société française de distribution des eaux (SFDE)
Mots clés personnes
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Responsable syndical à la SFDE (Société française de distribution d'eau)
Notes
Dossier électronique (fichiers de 1993 à 2012) en cours de classement
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
accord sur l'utilisation de la messagerie interne par les partenaires sociaux du Comité de groupe et de l'instance de dialogue social Européen de Vivendi Universal (2001), accord sur le fonctionnement du site « Comité de groupe et instance de dialogue social européen » sur l'intranet de Vivendi Universal » (1999), accord sur les moyens de fonctionnement de l'instance de dialogue social européen de Vivendi Universal (2001), accord sur les moyens de fonctionnement du Comité de groupe Vivendi Universal (2001), dispositions concernant la représentation du Comité de Groupe Vivendi Universal au Conseil d'administration de la Fondation Vivendi (2001), accord sur les moyens de fonctionnement du comité de groupe Vivendi Universal (2001), dispositions pour une meilleure diffusion de l'information aux instances de représentation du personnel (2001).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Sort final : Conserver.
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.