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Union fédérale route et suivi secteur transport sanitaire-ambulanciers

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Cote/Cotes extrêmes

FK/53

Date

1980-2019

Organisme responsable de l'accès intellectuel

CFDT

Importance matérielle

2.26 ml, 47 article(s)

Origine

FGTE (Fédération Générale des Transports et de l'Equipement ; CFDT)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement (Hilarie Kakoutou)

Date d'entrée : 03/09/2020

Mots clés matières

Union fédérale route

Mots clés producteurs

FGTE (Fédération Générale des Transports et de l'Equipement ; CFDT)

Cote/Cotes extrêmes

FK/53/28-FK/53/37

Date

1978-2010

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

OAP Franche Comté

Cote/Cotes extrêmes

FK/53/36

Date

1998-1999

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

OAP Franche Comté n°1 à 5 (janvier 1997-décembre 1998, n° spécial décembre 1998-janvier 1999, n°3 mai 1999)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999