CESPP/4
CFDT Archives
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 23/10/2020
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2012
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
négociation avec l'Union nationale des professions libérales sur la formation professionnelle : comptes rendus, chronos courriers, projets d'accords, accords collectifs interprofessionnels, avenants à la convention collective nationale du travail, avenants à l'accord sur la formation professionnelle, avenants aux conventions collectives, accords, notes, ordres de mission, correspondance, listes de représentants CFDT, projets d'accords, documents de travail (1992-2007).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2008
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