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Comité national fédéral, cahiers de notes du secrétariat national, chrono des secrétaires généraux.

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Cote/Cotes extrêmes

FM/46

Date

1978-2014

Importance matérielle

2,85 ml, 18 article(s)

Origine

INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 30/06/2016

Présentation du contenu

Congrès fédéraux, comité national fédéral, cahiers de notes du secrétariat national, chrono des secrétaires généraux.

Notes

FM/46/9 à FM/46/11 : les dossiers de congrès ont été intégrés au versement FM/50

Mots clés producteurs

INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

Cote/Cotes extrêmes

FM/46/1-FM/46/9

Date

1978-2011

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2011

Documents en relation

CNF Bordeaux, 7-11 septembre 2015 : voir FM/50/27 (concomitant au Congrès extraordinaire de modification statutaire)

Mots clés matières

Comité national fédéral

CNF Paris, 20-21 mai 1992 : Renforcer notre efficacité revendicative

Cote/Cotes extrêmes

FM/46/3

Date

1992

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Ordre du jour, préparation, candidatures, élection complémentaire au Conseil fédéral, envois aux syndicats, mandats, interventions d'Alexis Guénégo, intervention Gérard Tycle sur la commission représentant les originaires des DOM-TOM au syndicat CFDT de la Police Parisienne, inscriptions, charte fédérale pour la mixité, commissions, départ de Jacques Nodin - arrivée d'Alexis Guénégo au secrétariat général.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1992