FR/12
CFDT Archives
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Présentation du contenu
Réunions statutaires, chrono circulaires
Date
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Organisation matérielle, règlement intérieur du congrès, règlement intérieur de la fédération, charte financière, rapport de trésorerie, tribunes libres, mandats, motions d'actualité, modifications statutaires, élections et résultats des votes, rapport des interventions, rapport général et interventions des syndicats, résolution générale, amendements déposés, amendements en débat, comptes-rendus des assemblées générales des syndicats.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Sort final : Conserver.
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.