Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 22/03/2022
Présentation du contenu
EPSU - ISP : Collection documents publiés sur l'Extranet fédéral de 1996 à juillet 2021.
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mots clés personnes
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Polynésie française (Tahiti), 1990-2000 : correspondance.
Nouvelle Calédonie (1993) : courrier reçu.
Mayotte (1993) : courrier reçu.
Saint-Pierre-et-Miquelon (1982-2000) : protocole d'accord, temps syndical, correspondance, expressions de l'union interprofessionnelle de Saint-Pierre-et-Miquelon (UI SPM), préparation de rencontre préfectorale et ministérielle.
La Réunion (1981-2001) : protocole d'accord, avenant, correspondance, droit syndical, relations ministère.
Guyane (1987-2001) : protocole, correspondance, bilan de la coopération.
Martinique (1990-2000) : expressions CDMT (centrale démocratique martiniquaise des travailleurs), protocole d'accord, note aux parlementaires, correspondance, dossier présenté aux Ministères de la Santé et de l'Outre-mer, demandes d'audiences, rencontres
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001
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