Session UFFA/ISST : documents de travail, notes manuscrites. Indemnisations accessoires : correspondance, notes ministérielles, notes manuscrites (1985). Contrôle Sanitaire aux Frontières (CSF), généralités : textes réglementaires (1974-1987), correspondance (1987-1989) ; groupe de travail : comptes-rendus (1986-1987) ; vaccinations : argumentaire, documentation sur apolémique. Rémunérations accessoires : notes ministérielles, documents statistiques (1987). Action sociale de l'État, relations avec l'État : notes et textes réglementaires, notes syndicales, correspondance (1990-1991) ; 1ere journée Nationale des Conseillers Techniques en Action Sociale Générale du Ministère des Affaires sanitaires et Sociales du 19 décembre 1991 : compte-rendu (1991). 3eme Journée Nationale du Ministère des Affaires Sociales du 13 janvier 1992 : documents de travail, notes manuscrites, correspondance (1991-1992).

Sort final : Conserver.

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1992