CESPP/1
CFDT Archives
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 22/02/2019
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Texte final de l'accord, courriers, courriels, comptes rendus de la commission mixte paritaire PRISME (2009-2010), notes de travail, note d'information de la CE, courrier du 19 mai 2010 de la Fédération nationale du portage salarial, note du 17 mai 2010 sur le projet PRISME, rapport « Un siècle d'indemnisation chômage en France » par Michel Mersenne (mars 1992).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2012
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