CESPP/4
CFDT Archives
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 23/10/2020
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2012
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
- Société coopérative et participative, développement de la formation : rapport d'évaluation, journal officiel, accord, avenant d'accord, compte rendu, projet d'accords, conventions, tableaux récapitulatifs des versements par secteur d'activité, documentation, (1989-2006). Emploi jeune, propositions de lois pour le développement de l'alternance, document de travail, projet amendement, proposition de loi du Sénat (2010-2011) ; contrat d'apprentissage : documentation, rapports, revue CFDT, notes de contribution de la CFDT, compte rendu (2009-2011) ; contrat de professionnalisation : documentation, rapport (2009). Mesures concernant l'évolution des carrières, négociation d'un accord Gestion prévisionnelle des emplois et des compétences par les partenaires sociaux : note de service, avenant accord (2008-2009) ; accord sur le Bilan d'étape professionnel : article presse, note de service, revue CFDT, notes, projet accord (2008-2009).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2012
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