FT/17
CFDT Archives
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Mode d'entrée : versement. Date d'entrée : 11/02/2003
Évaluation, tris et éliminations, sort final
FT/17/12-13 éliminés (DUA échue)
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PTT : circulaires fédérales et notes de service (1950 et 1976-1986), audiences et correspondance sur le régime indemnitaire applicable aux permanents (1985-1988), effraction des locaux du syndicat de l'Oise (1988), réunions et courrier sur la question du droit syndical face à la création de SUD (1989). Droit syndical à La Poste et France Telecom : négociations de nouveaux accords de droit syndical suite à la réforme de La Poste et France Telecom (1990), enquête et débat interne sur l'utilisation du droit syndical (1990), ventilation et utilisation des décharges et autorisations d'absence (1990-1991), réunions et courrier sur le logement des permanents (1991-1992).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1992
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.