Archives de la fédération Interco

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Cote/Cotes extrêmes

FM/29

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives CFDT, 47-49 avenue Simon Bolivar, 75019 Paris

Origine

INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : inconnu [1995]

Informations sur le traitement

Archives classées en 2010

Mots clés matières

Instances statutaires

Cote/Cotes extrêmes

FM/29/215

Date

1948-1976

Présentation du contenu

Conseil Syndical : comptes-rendus, procès-verbaux, correspondance (1948-1976). Assemblée générale du 20 mars 1948, du 25 octobre 1953, du 8 octobre 1960 : rapports (1948-1960). Congrès des 21-24 octobre 1956, 8-9 novembre 1958, 18-19 novembre 1966, 9-11 novembre 1968, 11-15 novembre 1970, 17-19 novembre 1972 : rapports d'orientation, rapports moraux, rapports d'activités, comptes-rendus, résolutions (1956-1972). Bureau National, 10 février 1973: compte-rendu; 29-30 janvier 1976 : compte-rendu, notes manuscrites (1973-1976).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Sort final : Conserver.

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1976