FFCE/54
CFDT Archives
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 23/07/2015
Présentation du contenu
Désignation des représentants syndicaux, négociations d'accords d'entreprise
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Particularité physique
Origine
Présentation du contenu
Courriers, notes manuscrites, résultats des élections des délégués du personnel, protocoles d'accord, bulletins de participation, documents de travail.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993
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