Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Mode d'entrée : versement. Date d'entrée : 27/03/1996
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
transfert du dépôt légal du journal, baux de location rue Saint-Sauveur et rue Saint-Roch à Paris 1er, police d'assurance, résiliation du bail rue du Chemin Vert à Paris 11ème. Dispenses de service pour fonctions syndicales, 1970-1979.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1975
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