Conseil des 20-21 février 2014 : intervention CRTE Champagne-Ardenne

Conseil des 23-24 mai 2014 : ordre du jour, motion, LTE Circulaire aux Syndicats spéciale AG et Congrès n°03/2014 du 14 avril.

Conseil des 20-21 novembre 2014 : ordre du jour, budget, documents préparatoires, présentation de la base de données économique et sociale du Comité d'entreprise, notes manuscrites

Conseil des 19-20 mars 2015 : ordre du jour, relevé de décisions, note ETF, communiqués de presse, plaquette de présentation de CENEFOSA, budget, communiqués de presse intersyndicaux, note de fonctionnement du conseil de branche, consultation des conseillers de l'UFR, point sur la situation des négociations, désignations au conseil de branche.

Conseil des 25-26 juin 2015 : ordre du jour, relevé de décisions, feuilles d'émargement, rétroplanning et projet de règlement intérieur de l'assemblée extraordinaire de l'UF Route.

Conseil des 3-4 mai 2016 : ordre du jour, règlement intérieur du groupe Renouvellement générationnel de l'UFR, consultation des conseillers fédéraux, information au Conseil "Accord grand tourisme TRV", documents préparatoires, présentation de l'accord cadre du 20 avril 2016 sur la protection sociale, copie de la Gazette de la Route-Info rapide n°6 du 25 avril 2016.

Conseil des 9-10 novembre 2016 : ordre du jour, compte-rendu du comité de suivi de la convention régionale de partenariat en matière de lutte contre le travail illégal dan l'activité du transport de déménagement.

Conseil des 20-21 avril 2017 : ordre du jour, budget, comptes rendus de commissions paritaires (déménagement, CNIC), compte rendu de la section route de l'ETF à Varsovie les 4-5 avril, lettre à B. Cazeneuve sur la lutte contre les pratiques illégales des plateformes collaboratives dans le secteur de la course, expression de la branche, documents préparatoires.

Conseil des 19-20 octobre 2017 : ordre du jour, notes manuscrites, liste des inscrits, correspondance sur le fonctionnement interne de la FGTE, motions sur les statuts, lettre ouverte et communiqué de presse sur le protocole d'accord de la branche transports routiers et activités auxiliaires du transport du 4 octobre et  note explicative de l'accord, documents préparatoires.

Conseil des 25-26 octobre 2018 : ordre du jour, liste des inscrits, charte d'engagement avec le CCOO contre le dumping social, compte-rendu de la commission paritaire TRM.

conservation

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2018