W/72
CFDT Archives
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 19/12/2025
Présentation du contenu
Activités du délégué à l'Outre-mer Émile Levère (1985-1989), Alain Petitjean (1989-1999), Jean-Pierre Le Velly (1999-2009), Jean-Jacques Manach (2009-2018) et Pascal Catto (depuis 2018)
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Fonctionnement : statuts (1998-2015) ; 3e et 5e congrès (2007, 2015) : programmes, textes des interventions (2007, 2015) ; déplacements ou visites : notes préparatoires, programmes, textes des interventions (1999-2021) ; Réorganisation des Assédic de Saint-Pierre-et-Miquelon : mémo, règlement intérieur (2001) ; conflit avec la Caisse de prévoyance sociale de Saint-Pierre-et-Miquelon : note manuscrite, copie d'un jugement et d'un arrêt du tribunal supérieur de Saint-Pierre-et-Miquelon (2017) ; autre activité syndicale : courriers (2001-2002).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2021
Mots clés lieux
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