Activités relatives à l'économie sociale et solidaire (1997-2008), au chômage (2000-2006), à la Délégation Jeunes (1999-2007), à l'emploi (1998-2007), au handicap (2000-2007), au plan de cohésion sociale (2004-2005) et à la formation professionnelle (2003-2006).

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

CESPP/5

Date

1997-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

CFDT

Importance matérielle

259 Mo, 409 dossiers, 1860 fichiers

40 article(s)

Origine

Emploi et sécurisation des parcours professionnels (service confédéral CFDT)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 25/11/2020

Cote/Cotes extrêmes

CESPP/5/10-CESPP/5/12

Date

2000-2006

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2006

Expertise

Cote/Cotes extrêmes

CESPP/5/10

Date

2000-2006

Particularité physique

electronique

Présentation du contenu

Liste chronologique des séances de négociation Unedic (2000), projet de règlement à la convention d'aide au retour à l'emploi du 1er juillet 2000, notes relatives au Plan d'aide au retour à l'emploi (PARE), fiche sur la prise en charge des allocations de formation, bilan qualitatif de la mise en œuvre du PARE (2002), discours de Michel Jalmain à la réunion IPA (Instance Paritaire Adhoc) du 11 septembre 2002, relevé de décisions sur les modalités de mise en œuvre de la convention du 1er janvier 2001 relative à l'aide au retour à l'emploi et à l'indemnisation chômage (2002), note préparatoire à une rencontre avec Monsieur Balmy au Ministère de l'Agriculture (23 janvier 2003) intitulée « CDI Intermittent et indemnisation chômage », notes CE, fiche sur la préparation de la négociation Unedic (2005),  notes d'avis sur le contrat de transition professionnelle, projet de déclaration sur la « Convention de reclassement personnalisé », note d'argumentaire sur la convention tripartite entre l'État, l'ANPE et l'Unedic (2006) ; convention État-Unedic pour la gestion de l'allocation du fonds spécifique provisoire [conclue sous la présidence de l'Unedic de Michel Jalmain (élu le 3 avril 2001), secrétaire national de la CFDT], rapport sur la création d'un contrat de transition professionnelle  (2004-2006) ; communiqués de presse, articles de presse CFDT et non CFDT, (2002-2006), circulaires aux organisations (2002-2004).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2005