FB/15
CFDT Archives
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Mode d'entrée : versement
Date d'entrée : 31/03/2009
Notes
Le dossier suivant a été éliminé : FB/15/9
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Groupe Vallourec : projet "réduction et aménagement du temps de travail" (sd), carte de l'implantation de Vallourec en Bourgogne (sd), fiche descriptive de section syndicale (sd), réglement intérieur de l'Inter CFDT, présentation de l'Inter, tracts, comptes rendus de réunions de l'Inter (1995-1996), documents de travail et comptes rendus de comité de groupe (1984-1996), comptes rendus de comité central d'entreprise (1988-1995), comptes rendus de CE (1986), résultats des élections de CE (1990,1995,1997), compte rendu de commission de négociation (17/11/88), PV de commission d'administration (16/01/91), compte rendu de la coordination CFDT Vallourec (18/02/97, 03/12/93), correspondance (1986-1999)
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999
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