Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Mode d'entrée : versement. Date d'entrée : 19/02/2004
Notes
FT/21/14 et 25 n'existent pas.
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
correspondance, notes et tracts fédéraux, élections délégués du personnel, comités d'entreprise et conseils d'administration, notes du groupe fédéral Filiales, tracts.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1990
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.